Depuis combien de temps faites-vous de l'élevage? Deux ans? Vous voilà bien
embarqué. Vous n'êtes pas encore expert, mais cela viendra. Au bout de cinq
ans il n'y a vraiment plus moyen de reculer. Vos anciens amis commencent à
douter très sérieusement de votre état mental. D'ici quelques années vous ne
les verrez plus de tout et vous ne vous plaindrez pas; Dans dix ans vous
parlerez des "gens à chat" et des autres. Dans vingt ans, vos amis seront
exclusivement des éleveurs. Les alcooliques ne peuvent laisser la bouteille,
mais vous, vous n'avez pas le coeur de vous défaire du plus beau de la
nichée. conclusion, vous le gardez... pour aller en exposition. Ils ont de
beaux enfants, plus beaux qu'eux-mêmes, etc... etc...
A cette allure votre maison deviendra vite trop petite. Déménager... ou
chercher une bonne maison pour quelques chats? Vous essayez la seconde
solution; mais laquelle? Celui ci est trop âgé, un autre est beaucoup trop
beau ou trop gentil, celui-ci ne s'adaptera jamais ailleurs... Alors, il ne
vous reste qu'à déménager, de préférence dans une ferme.
Au bout de quelques années vous serez fauchés au point qu'il ne vous sera
plus possible de participer aux expositions. Vous donnerez la pilule aux
chattes pour la bonne raison que vous ne pourrez nourrir tous ces bébés
chats. Mais entre-temps vous êtes toujours en contact avec le monde félin.
Vous lisez les revues spécialisées et vous tombez en pamoison devant les
plus jolies photos des magazines Américains. Alors, vous épargnez, épargnez!
Le rêve de votre vie se réalise via l'aéroport: une importation américaine.
Maintenant, vous pouvez commencer. La ferme est bien restaurée, tout à été
largement calculé.
Bah, gardons le plus beau chaton de notre américain... et ainsi vous êtes
embarqué et vous travaillez jusqu'à ce que vous tombiez de fatigue. Mais en
guise de consolation, les statistiques démontrent que la majorité des
éleveurs (la plupart du temps des femmes) atteignent allègrement les
quatre-vingt ans. Travailler, travailler toute la journée, constamment à la
corde, voilà votre avenir. Mais jouissez de la présence de vos chats, vos
chatons et des contacts avec vos amis éleveurs. Cela en vaut la peine. Mais
attendez... les malchances arrivent tôt ou tard. Il y a une montagne de
difficultés:
- une maladie survient dans votre chatterie, les chatons (les chats adultes
sont plus résistants) meurent les uns après les autres. En les veillant jour
et nuit vous arrivez à limiter les dégâts. Des nuits entières sans dormir,
les notes de vétérinaire atteignent des sommes astronomiques, vous devrez
garder quelques chatons devenus de pauvres petites choses dont personne ne
voudra.
- un peu plus tard vous êtes catastrophé d'apprendre les bruits qui
circulent à propos de votre chatterie, bien que la maladie ne soit plus
qu'un lointain souvenir. Ne vous en faites surtout pas, ceci est la rançon
que chaque éleveur doit payer pour son hobby. Essayez de vous fabriquer une
peau d'éléphant que rien ne transpercera.
- vous possédez un étalon? Un chat qui remporte beaucoup de prix aux
expositions? Alors vous avez un sujet intéressant pour faire aller les
mauvaises langues. Vous ne pouvez vous imaginer tous les défauts que possède
votre étalon. Pour vous c'est le plus gentil et le plus beau matou du monde,
il vous a donné de très beaux chatons, mais vous apprenez subitement qu'on lui attribue des tas d'autres choses : il est stérile, il engendre de
trop petites nichées, il donne de trop grandes nichées, il procrée des
chatons malformés, il transmet toutes sortes de maladies héréditaires et
même la leucémie. Si vous avez le malheur d'être appelé plus d'une fois au
podium, vous entendrez dire "la voilà encore". Et si de plus vous avez
plusieurs chats qui font des prix, alors vous avez certainement "acheté les
juges".
Si vous avez l'âme sensible, essayez de vous surmonter le plus rapidement
possible, car si vous n'y prenez garde, dans un an votre chatterie sera
remplie de rescapés de toutes sortes. Tous les prétextes sont bons: (nous allons nous séparer, je rentre
dans une maison de repos, le chat devient sale au bout de cinq ans, le chat
ne s'entend pas avec le chien, etc.. etc..) car tous viendront vous
supplier.
Cherchez avant toute chose une bonne maison pour vos chatons, quitte à
diminuer votre prix, et voilà que l'on raconte que vous vendez vos chatons
très cher et que vous exagérez le prix des saillies! Vous essayez de faire du
bel élevage, honnêtement et intelligemment, en tenant compte de la beauté,
du caractère et de la santé des sujets, mais le bruit court que vous faites
beaucoup de consanguinité, que vos chats sont, trop petits ou hystériques...
Cher débutant, consolez-vous. Au premier mensonge que vous aurez entendu,
vous serez déprimé et vous ne comprendrez pas. Au second mensonge, vous
voudrez faire stériliser toutes les chattes, castrer les mâles et arrêter
l'élevage. Au cinquième, vous décidez de vous pendre. Au dixième, vous
retroussez vos manches et vous ripostez. Passé ce stade vous êtes devenu un
éleveur et je vous souhaite beaucoup d'années pleines de succès avec vos
chers animaux, vos amis et ... vos ennemis.
Madame Prosé-Imbert
Si vous élevez plus d'une portée par an:
Il faut se mettre en règle vis-à-vis de la loi du 6 janvier 1999,
c'est-à-dire
I ) Inscription à la D .S. V.
Cet organisme dépendant du ministère de l' Agriculture est
rattaché à la Préfecture. Demandez à la D.S. V. par écrit ou par
téléphone,l'imprimé nécessaire à la déclaration de votre élevage.
Retournez cet imprimé rempli, de préférence en recommandé.
Vous aurez à tenir deux registres :
- le registre de santé (réf. CERFA 50-4511)
- le registre des entrées et sorties de chats (réf. CERFA
50-4510) [I]
2) Inscription à la Chambre d'Agriculture
Demandez au bureau chargé des CFE (Centre de Formalités des
Entreprises) par écrit ou par téléphone,la liasse de formulaires
nécessaires à la déclaration de votre élevage. Complétez
soigneusement ces documents et retournez-les, de préférence en
recommandé.
C'est le CFE de la Chambre d'Agriculture qui demandera à
l'I.N.S.E.E. votre numéro SIRET. Le CFE transmettra également vos
coordonnées à la M.S.A. (Mutualité Sociale Agricole) qui vous
contactera.
Enfin, le CFE vous signalera à votre Centre des Impôts.
Chaque trimestre, vous recevrez un formulaire pour la déclaration de TVA.
En février-mars, vous recevrez les formulaires :
Impôt sur les bénéfices agricoles
Bilan simplifié
Compte de résultat simplifié
Il s'agit de la différence entre vos recettes (vente de chatons, saillies)
et vos dépenses, si cette différence est positive, il y a donc bénéfice, sur
lequel vous serez imposé.
« La gestion d’une fourrière ou d’un refuge, l’élevage, l’exercice à titre
commercial des activités de vente, de transit, de garde, d’éducation de
dressage, de présentation au public de chiens et de chats ne peuvent
s’exercer que si au moins une personne en contact direct avec les animaux
possède un certificat de capacité (…) délivré par l’autorité administrative
qui statue (…) au vue des connaissances et de la formation ou de
l’expérience professionnelle d’au moins trois ans »
Alinéa IV de l’article 13 ; loi du 6 janvier 1999.
Toujours selon la loi du 6 janvier 1999, toute personne dont l’activité
donne lieu à la vente d’au moins deux portées par an, est considérée comme
l’éleveur et doit posséder un certificat de capacité.
Comment obtenir son certificat de capacité ?
Pour obtenir son certificat de capacité il faut envoyer sa demande par
courrier à la préfecture de son lieu de résidence, en l’adressant à la DSV.
Elle comprend les documents suivants.
Le dossier de demande comprend :
- les nom et prénoms, date de naissance du postulant ;
- l'adresse complète du domicile du postulant ;
- la dénomination et l'adresse précise de l'établissement ou de l'élevage où
le postulant exerce son activité ;
- la copie de la déclaration d'activité, telle que précisée au 1o du IV de
l'article L. 914-6 du code rural, de l'établissement ou de l'élevage
concerné (récépissé de déclaration à la DSV);
- la copie de la carte d'identité du demandeur
- un curriculum vitae permettant notamment d'apprécier l'expérience du
postulant s'agissant de l'activité pour laquelle il sollicite le certificat
de capacité et le cadre dans lequel il a eu l'occasion d'exercer cette
activité ; il est accompagné des pièces justifiant les déclarations qui y
sont portées ;
- une déclaration sur l'honneur de non-condamnation pour infraction aux
dispositions législatives et réglementaires afférentes à la protection et à
la santé des animaux ;
- l'un des justificatifs ( copie de diplôme de formation qualifiante par
exemple) requis pour l'octroi du certificat de capacité et mentionné à
l'article 1er du décret du 23 octobre 2000 susvisé.
Parmi ces formations, il en existe une, depuis le mois d’octobre 2004,
spécifique à l’espèce féline organisée conjointement par le LOOF, la SFF
(Société Française de Félinotechnie) et l’UMES ( Unité de Médecine de
l’Elevage et du Sport) : le CETAC option « Chat »
Après avis du directeur des services vétérinaires, un acte mentionnant le
numéro d’enregistrement avec votre identité et la date de délivrance du
certificat de capacité vous est adressé à votre domicile. (JO du 09/02/2001)
L'affixe, appelé parfois nom de chatterie dans le jargon félin, est à la
fois le nom de "famille" du chat et un gage de traçabilité. Pour un non
initié, c'est le moyen le plus pratique de lire les génalogies et les
parentés sur un pedigree. Il permet de différencier les lignée et de faire
progresser l'élevage tant sur le plan sanitaire que sur le plan du
phénotype. Il est donc fortement recommandé.
Il y a 3 types d’affixes :
- L’Affixe Occasionnel
- L’Affixe Définitif
- L’Affixe Multiple
L’affixe occasionnel
Cet affixe est valable pour une seule et unique portée dans la vie de
l’éleveur. Il correspond particulièrement à une personne qui ne produirait
qu’une seule portée dans sa vie ou au particulier désireux de faire une
expérience avant de s’investir dans l’élevage. L’utilisation d’un affixe,
même pour une unique portée, participe à la traçabilité des lignées.
Dès la seconde portée, quel que soit l’intervalle de temps entre les 2
portées, l’affixe occasionnel devra être transformé en affixe définitif
Le prix de l’affixe occasionnel pour une portée unique est fixé à 50 €.
L’affixe définitif
Cet affixe est attribué à vie.
Il est transférable uniquement par filiation. (si l’affixe a, dès le
départ, été souscrit à deux noms), soit par héritage.
Le prix de l’affixe définitif est fixé à 180 €.
Pour les Affixes demandés par une SARL les frais de gestion perçus par le
Loof s’élèvent à 1 000 €.
L’affixe compléméntaire
Cet affixe est attribué à vie
C’est un affixe définitif demandé par des éleveurs possédant déjà un ou
plusieurs affixes.
Le prix de l' affixe complémentaire est fixé à 180 €.
Comment faire une demande d'affixe?
Les affixes peuvent être demandés directement au LOOF ou auprès d’un club.
Dans ce dernier cas une partie du coût de l’affixe est reversé à ce
dernier.
Le Loof gère la base de données des Affixes et donne son accord si
l’affixe est disponible, (nous respectons toujours le choix des
demandeurs).
(mise à jour le 29 07 09)
L’original du formulaire de déclaration de saillie-naissance doit être
envoyé au Loof impérativement dans les 2 MOIS qui suivent la naissance des
chatons.
Les déclarations doivent se faire uniquement par courrier sur des originaux
signés.
Remplissez la déclaration en lettres majuscules, sans rature ni surcharge,
et veillez à bien remplir toutes les rubriques.
La déclaration doit comporter deux signatures originales :
1) celle du propriétaire de la femelle,
2) celle du propriétaire du mâle, même si c’est la même personne.
Précisez bien votre prénom (ainsi que Monsieur ou Madame), ceci afin
d’éviter toute confusion avec des éleveurs portant le même patronyme ou
toute confusion sur le prénom lorsqu’il peut être des deux genres.
DATE DE SAILLIE : n’oubliez pas de la noter et n’indiquez qu’une seule date
(le premier jour). La durée de gestation est automatique.
NOM DES GENITEURS : indiquez bien le nom complet. Recopiez-le tel qu’il
figure sur le pedigree (avec les espaces, tirets, apostrophes). Si le nom
est incomplet ou modifié l’ordinateur ne pourra pas le retrouver.
Notez bien le n° de pedigree dans la case du formulaire.
RACE DU CHAT : Notez la race en entier (Ex. CHARTREUX surtout pas “ CHA”).
Lors de la première demande il faut joindre :
(ces pièces ne sont plus demandées pour les demandes suivantes et si les
géniteurs n’ont pas changé de propriétaire)
- Copie de votre affixe si vous en possédez un. Précisez s’il est utilisé
en préfixe (avant le nom du chat) ou en suffixe (précisez aussi l’article
souhaité s’il ne figure pas sur le certificat “de - des - de la ...”),
- Si vous n’avez pas d’affixe il est indispensable que vous en preniez un
(soit auprès du LOOF soit auprès d’un club).
L’affixe doit obligatoirement être au nom du propriétaire de la femelle
reproductrice.
- Copie des cartes d’identification des géniteurs (s’ils n’ont jamais
reproduit sous votre nom). (Carte définitive du SIEV, pas de carte
provisoire de transfert de propriété) Sur la carte d’identification, la
femelle reproductrice doit impérativement être au nom et prénom de
l’éleveur, et l’étalon au nom et prénom du propriétaire mentionné sur le
formulaire. Les cartes d’identification doivent être lisibles (surtout le
numéro) et non surchargées ni raturées. Nous attirons votre attention sur
les risques encourus en cas de fausse déclaration (ils sont clairement
mentionnés sur les cartes d’identification).
- Copie des pedigrees des géniteurs
(s’ils ne sont pas déjà enregistrés chez nous, ou délivrés par le Loof
après le 1er septembre 2001),
- Les diplômes de titres que vous n’avez pas déjà fournis (vous ne devez en
aucun cas nous faire parvenir les copies de vos résultats d’exposition mais
les adresser à un club qui vous établira le diplôme. C’est la copie du
diplôme qui nous est nécessaire).
Même si les diplômes sont validés par le Loof, ils ne sont pas validés dans
nos services mais par un membre du CA du LOOF, nous n’en avons donc aucune
trace dans nos dossiers et sommes obligés de vous en demander copie.
- Indiquez le nombre total de chatons nés.
Si vous avez des doutes sur le sexe ce n’est pas grave, nous régulariserons
au moment de la demande de pedigree. Ne retardez pas l’envoi de votre
déclaration pour cela.
- Règlement par un chèque global ou un mandat par dossier (10 € par chaton)
Exemple : pour 4 chatons : 40 €, pour 6 chatons : 60 €
Si vous êtes hors délai vous devrez vous acquitter de 10 € supplémentaires
par chaton (ex. pour 4 chatons : 80 Û, pour 6 chatons : 120 €).
Si vous nous adressez plusieurs dossiers, établissez un chèque différent
par dossier.
Suite à la réception de votre déclaration vous recevez un formulaire de
demande de pedigree pré-rempli. Cela vous permet d’opérer une vérification.
Si vous notez des erreurs ou omissions, corrigez-les sur la demande
pré-remplie mais ne renvoyez le document qu’au moment de la demande de
pedigree et surtout pas avant. (Sinon cela retardera le traitement de votre
dossier et aucune correction ne sera effectuée avant la demande effective
de pedigree).
Ces sommes correspondent à votre participation aux frais de gestion de
votre déclaration.
Le numéro vous permettant l’ inscription en exposition ne vous est pas
délivré à la déclaration de saillie-naissance, il n’est délivré qu’ à
réception de votre demande de pedigree, dans les 8 jours, accompagnée des
cartes d’identification des chatons et du paiement des frais de gestion de
la demande de pedigree.
On ne peut garantir aucun délai lorsqu’il s’agit de retour de pièces sur
dossier de demande de pedigree incomplet.
Nous n’acceptons aucune demande ni déclaration par fax ou email.
Si vous avez un doute pour remplir vos décalrations, si vous avez des
questions contactez-nous par e-mail: technic@loof.asso.fr .
Montants des participations aux frais de gestion, d’édition et de
traitement des documents destinés aux particuliers et éleveurs
Nota : la participation aux frais ne constitue pas un prix d’achat de
documents mais la participation aux différents frais de gestion,
d’enregistrement, de contrôle et d’éditiondes documents et notamment des
pedigrees et déclarations de naissance.
Cette participation est calculée de façon à ce que le Loof puisse assurer
les missions qui lui sont assignées par ses statuts et l’agrément
ministériel dont il bénéficie.
Les frais de participation sont encaissés à réception des dossiers.
Une demande de pedigree ne pouvant donner lieu à édition d’un document
généalogique (notamment du fait de mariages interdits, de couleurs
impossibles et non justifiées, d’absence de pièces telles que cartes
d’identification...) donnera lieu au retour du dossier.
Frais de participation
Les obligations liées à des dates d’envoi s’entendent “cachet de la poste
faisant foi”
Déclaration de Saillie/Naissance:
De la naissance à 2 mois : 10 € par chaton
Au delà des 2 mois et jusqu'à 8 mois : 20 € par chaton
Demande de pedigree :
Tarif pour les portées enregistrées à compter du 01 janvier 2008
De la naissance à 8 mois : 25 € par pedigree
De 8 mois à 16 mois : 50€ par pedigree
De 16 mois à 24 mois : 75€ par pedigree
De 24 mois à 36 mois : 150€ par pedigree
Au delà de 36 mois : 250€ par pedigree
Un chaton déclaré décédé ne pourra faire l'objet d'une régularisation-pas
de pedigree.
Réédition de pedigree : 10 € par pedigree
Réédition pour changement de couleur, erreur de déclaration de l’éleveur
(les erreurs du Loof donnent évidemment lieu à réédition gracieuse)… Le
Loof réédite sur demande de l’éleveur ou du propriétaire si ce dernier nous
joint copie de la carte d’identification à son nom et copie du certificat
de vente à son nom.
Edition de duplicata : 10 € par pedigree
Nous éditons sur demande de l’éleveur ou du propriétaire si ce dernier nous
joint copie de la carte d’identification à son nom et copie du certificat
de vente à son nom. Nécessité d’une attestation sur l’honneur de perte du
pedigree original. Aucun duplicata sans vérification préalable du dossier
permettant de constater que les pedigrees ont bien été édités et envoyés à
l’éleveur.
Pedigrees étrangers : 25€
Tous les pedigrees étrangers doivent faire l'objet d'une demande
d'enregistrement.
Nous fournir une copie recto/verso bien lisible du pedigree du reproducteur
accompagnée d'une copie de sa carte d'identification (pour les chats
restant en France) enregistrée au SIEV et au nom du demandeur. Un
certificat d'enregistrement vous sera remis.
Chat de maison : 5€
Les chats de maison doivent être enregistrés au Livre Officiel des Origines
Félines pour participer aux expositions.
Le chat doit avoir plus de 10 mois, stérilisé, identifié (carte au nom du
propriétaire). Nous fournir une demande avec description du chat, carte
d'indentification, plus chèque.
Affixe :
- Le prix de l’affixe occasionnel pour une portée unique est fixé à 50 €.
- Le prix de l’affixe définitif est fixé à 180 €.
Réédition d’affixe : 15 € par affixe
Duplicata d’un affixe pour changement d’adresse : 15 € par duplicata
Réédition d’un affixe émanant d’un ancien Livre des Origines : 50 €
Réédition possible à l’unique condition que le propriétaire –si l’affixe
n’est pas enregistré au LOOF- puisse nous fournir copie de l’affixe ou
copie d’un pedigree édité.
Réédition de l’affixe après une modification : 15 €
Rajout d’un second nom : 50€
(dans ce cas lettre d’acceptation signée du propriétaire de l’affixe et du
futur copropriétaire)
Attention : Tous les documents devront comportés les deux mêmes noms et
prénoms.
Transfert d’un affixe à une autre personne : 50€
Uniquement par filiation.
Certificat Etudes Techniques de l'Animal de Compagnie
CETAC : 230€
Contact:
Noëlle Vialatte
Chatterie de Gailande
Chemin du Moulin de Cibouria
64210 ARBONNE
FRANCE
Téléphone (33) 05 59 41 99 04
Titulaire du certificat de capacité N° 64128
Elevage déclaré à la DSV, MSA, des Pyrénées-Atlantiques
Déclaré à la direction générale des impôts
N° SIRET : 424 024 925 00010
